Les problématiques d’usages et d’occupation du sol liées aux diverses activités d’agriculture urbaine et leur encadrement législatif dans plusieurs villes des États-Unis.

L’agriculture urbaine, en fonction du type d’activité, peut engendrer des problématiques et conflits d’usages qui doivent être pris en compte par les règlements d’urbanisme. Voilà l’enjeu auquel veulent répondre Andrea Vaage et Gary Taylor du Leopold Center affilié au Iowa State University dans le guide Municipal Zoning for Local Foods in Iowa: A Guidebook for Reducing Local Regulatory Barriers to Local Foods.

Ce guide fait un résumé de chaque type d’activité d’agriculture urbaine (AU), leurs enjeux d’occupation des sols, tout en fournissant des exemples de législations. Ce guide est fait pour des responsables de l’élaboration de plans d’urbanisme et d’aménagement du territoire souhaitant en apprendre davantage sur les manières dont ces activités sont encadrées ailleurs. Il intéressera aussi les entrepreneurs ou autres acteurs de l’agriculture urbaine s’interrogeant sur les conflits d’usages potentiels et les moyens de limiter les impacts de leurs activités.

Le premier chapitre de ce guide se penche sur les problématiques liées aux activités de culture hydroponique, aquaculture et aquaponie, techniques opérant plus particulièrement à l’intérieur de bâtiment. Les impacts négatifs de ce type d’activité, essentiellement des odeurs, sont le résultat d’un mauvais entretien des systèmes, particulièrement dans le contexte de grosses productions commerciales en aquaponie et en aquaculture. Les productions commerciales, lorsque permises, sont autorisées plus particulièrement dans les zones industrielles et parfois dans les zones commerciales tandis que les petites productions de nature non commerciale sont souvent considérées comme un usage accessoire.

Les chapitres 2 à 4 discutent les enjeux d’usages découlant de trois types d’élevage urbains : les abeilles, les poules et les chèvres. Les premières sont les plus fréquemment permises ou tolérées en ville et les seules problématiques liées sont les craintes de piqures et les essaimages. Plusieurs mesures simples telles que des barrières et un bon suivi permettent de limiter les conflits d’usages. Les règlements urbanistiques concernent plus particulièrement les distances à certains lieux (ex. parcs) qui doivent être respectées. Dans le cas des poules, les conflits d’usages concernent plus particulièrement les odeurs et la possibilité d’attirer des espèces considérées comme nuisibles (insectes ou rongeurs), nuisances qui peuvent être évitées par un entretien adéquat et quelques précautions concernant l’entreposage de la nourriture. L’encadrement législatif concerne plus spécifiquement le nombre de poules permises et des normes spécifiant les distances par rapport aux autres terrains ainsi que des règles de propreté et d’entretien du poulailler. Enfin, les chèvres sont reconnues pour leur agilité à s’échapper de leur enclos, donc, en sus des enjeux d’odeurs, de bruits et de propreté, elles suscitent des craintes en regard des dommages matériels qu’elles peuvent causer. Cet animal est donc permis dans un nombre assez restreint de villes et la législation qui le concerne indique le nombre de bêtes permises, parfois leur race, et des indications sur les distances aux autres propriétés ainsi que l’espace minimum requis pour le pacage.

Le chapitre 5 analyse les différentes pratiques de cultures maraîchères, allant du jardin privé en façade à la ferme urbaine. Bien entendu, les conflits d’usages s’accroissent avec l’intensification et l’ampleur de la production. Pour les potagers en façade, les principales préoccupations incluent l’esthétique et la sécurité (taille des plantes, particulièrement à proximité des intersections). Dans le cas des fermes urbaines, l’esthétique est aussi un enjeu, en plus de l’accroissement du trafic lié aux opérations. Ainsi, les règlements urbanistiques encadrant ces diverses cultures maraîchères s’inscrivent dans la même gradation que les conflits d’usages éventuels : normes sur la taille des plantes et la superficie de culture, la distance aux intersections, l’entretien, la permission de cultiver les terrains vacants, les types d’accessoires permis (ex. tunnels), l’utilisation de pesticides et l’autorisation de la vente. Enfin, la dernière partie de ce chapitre touche plus particulièrement les enjeux en regard de l’utilisation d’accessoires permettant d’allonger la saison de culture (ex. tunnels ou serres). Le chapitre 6, quant à lui, discute le cadre législatif entourant le compostage, sujet bien connu au Québec.  

Le chapitre 7 est consacré aux dispositions de zonage spécifiques servant à protéger les activités d’agriculture urbaine, soit un zonage d’agriculture urbaine (Urban Agriculture District). Ce zonage inscrit dans les plans d’aménagement, des terrains spécifiquement dédiés à la production alimentaire et aux activités connexes. La conversion de ces terrains pour d’autres usages est donc plus difficile que lorsque cet usage est simplement permis parmi un zonage dédié à une autre activité. Toutes les remarques précédentes liées aux différents types d’agriculture urbaine sont à en prendre en considération dans la rédaction des règlements associés à ce zonage ainsi que les dispositions prévues pour les activités connexes telles que la vente. Ce chapitre présente les détails législatifs de trois villes américaines : Cleveland (Ohio), Madison (Wisconsin) et Boston (Massachusetts).

Enfin, les chapitres 8 et 9 qui concluent ce document exposent les dispositions liées à la vente : les activités de vente directe (points de chute de paniers, kiosques fermiers et marchés fermiers) et la cuisine de rue.  

Référence :  Vaage, A. et Taylor, G. (s.d.). Municipal Zoning for Local Foods in Iowa: A Guidebook for Reducing Local Regulatory Barriers to Local Foods. Iowa State University-Leopold Center. Récupéré de https://blogs.extension.iastate.edu/planningBLUZ/files/2012/01/ZONING-FOR-LOCAL-FOODS-GUIDEBOOK.pdf


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